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Marques déposées par EMITLINE
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ANCIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANCIS
EMITLINE, PTY LTD

Numéro de dépôt :
4341700
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
ANCIS de EMITLINE

Présentation de la marque ANCIS

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par EMITLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est EMITLINE, PTY LTD domicilié(e) 241 Abercrombie Street - 2008 - CHIPPENDALE NSW - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme. Fabienne Klein domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France.

La marque ANCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCIS arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

EMITLINE a également déposé les autres marques suivantes : ANCIS ADVANCED FORENSIC VISUAL INSIGHT , ANCIS , ANCIS


EMITLINE, PTY LTD - 241 Abercrombie Street - 2008 - CHIPPENDALE NSW - Australie


Cabinet Vièl, Mme. Fabienne Klein - 9 rue des Jardins - 57520 - Grosbliederstroff - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Logiciels ; Logiciels conçus pour l'estimation des coûts ; Logiciels conçus pour l'évaluation des ressources exigées ; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques ; Logiciels pour la compilation et l'analyse de données de santé afin d'identifier dans des demandes des erreurs et fraudes dans les domaines de l'assurance maladie et de l'indemnisation des salariés ;

Élaboration [conception] de logiciels ; Développement de logiciels ; Consultation en matière de logiciels ;

Services de conseils dans le domaine de l'usurpation d'identité et de la prévention des fraudes ; Services de détection de fraudes dans le domaine de l'assurance maladie et de l'indemnisation des salariés.